Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA DECOQUILL
Monsieur PERRY Daniel

Numéro de dépôt :
1037763
Date de dépôt :
02/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SA DECOQUILL

Déposée le 2 janvier 1978 par monsieur PERRY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SA DECOQUILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PERRY Daniel domicilié(e) 9 rue Saint Vincent 64800 NAY. - France.

La marque SA DECOQUILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SA DECOQUILL est expirée depuis le 2 janvier 1988.

PERRY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SCANDY


Monsieur PERRY Daniel - 9 rue Saint Vincent 64800 NAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huile et graisses comestibles;conserves, pickles.